S.A.R.L MILLON Pépinières - 12 bis rue du Puits Noblot - 89600 CHEU

Les indications portées à notre catalogue ne sont pas des offres contractuelles. Elles ont une valeur purement indicative et les commandes passées en référence de ce document ne seront exécutées qu'en cas d'acceptation des dites commandes par nous et de disponibilité des sujets commandés.

Les prix de ce catalogue sont établis en Euros HT DEPART
Il sont valables jusqu'à la parution du prochain catalogue. Applicables par variété. Ils sont majorés de la TVA en vigueur au jour de la facturation. Le coût du transport est variable suivant le véhicule utilisé et les distances de livraison, le poids et volume. (Ce catalogue annule les précédents)

ANNULATION DE LA COMMANDE :
Lorsque l'acheteur annule sa commande en tout ou partie, il est tenu de payer l'indemnité minimale de 30% de la commande annulée.

EXPÉDITION ou LIVRAISON :
Elles sont faites dans l'ordre d'arrivée des commandes en fonction des conditions météorologiques du moment.
Les marchandises voyagent aux frais, risques et périls de l'acheteur. Elles sont donc considérées agréées au départ de nos établissements. Le destinataire est donc seul qualifié pour faire une réclamation auprès des transporteurs si les délais d'acheminements sont dépassés, le ou les colis détériorés. Contrôler les délais dès l'arrivée. En cas de dépassement, déposez votre réclamation avant de prendre possession du colis.

En cas d'arrivage par temps de gelée forte, placer les colis sans les déballer dans un local tempéré non chauffé où le dégel se fera lentement et sans dommage. Le transporteur n'est responsable des dégâts qu'en cas de dépassement des délais de transport.

GARANTIE DE REPRISE :
La reprise des végétaux fournis dépend des soins donnés à l'arrivée, de la préparation du sol, des circonstances de l'exécution de la plantation ainsi que de nombreux autres facteurs qui échappent au contrôle et à l'autorité du vendeur (mise correcte en jauge par exemple), celui-ci n'en assure jamais la garantie, sa responsabilité ne peut être engagée en cas d'échec de culture.

CLAUSE LIMITATIVE DE RESPONSABILITÉ :
L'acheteur prend la responsabilité de l'utilisation des produits vendus. Il déclare en connaître la nature et ne saurait en aucune façon se retourner contre le vendeur pour les dommages et préjudices directs ou indirects résultant de cette utilisation.
Le vendeur ne saurait être tenu en conséquence dans les limites de sa garantie que de la qualité du produit, tel que précisé dans la commande et le cas échéant, de son remplacement. En aucun cas, il ne saurait être tenu au paiement d'une indemnité.

RÉCLAMATIONS:
Elles seront toujours examinées avec le plus grand désir de satisfaction, mais devront être faites au plus tard dans les 3 jours suivant la réception des marchandises.

PAIEMENT :
Nos factures sont payables net sans escompte à 30 jours de la date de livraison. Passé le délai de 60 jours, les règlements non effectués seront majorés de 1,50% par mois pour frais de retard.Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement 40 €(décret n°2012-11 15 du 02-10-2012).Pour un montant supérieur à 2000 €, un escompte de 2% est accordé pour paiement comptant sous huit jours. L'acceptation de traite à réception de la facture n'a pas pour effet de déroger aux présentes modalités de paiement (frais et agios à la charge de l'acheteur). En cas de recouvrement contentieux, frais, le montant de la facture sera majoré de 20% représentant les frais de contentieux. Cette stipulation est considérée comme clause pénale (Art.1153 du Code civil).

CLAUSE de RÉSERVE de PROPRIÉTÉ :
Les marchandises livrées demeurent la propriété du vendeur jusqu'au paiement de leur prix. L'acheteur peut cependant revendre ou transformer ces marchandises dans le cadre de l'exploitation normale de son établissement. L'autorisation de revente est retirée automatiquement en cas de cessation de paiement de l'acheteur. En cas de saisie opérée par des tiers sur ces marchandises, l'acheteur est tenu d'informer immédiatement le vendeur. Malgré l'application de la présente clause de réserve de propriété, l'acheteur supportera la charge des risques en cas de perte ou de destruction dès la livraison des marchandises.

COMPÉTENCE :
En cas de litige, seul le tribunal d'AUXERRE sera compétent en cas d'appel en garantie ou pluralité de défendeurs.

PETITES COMMANDES et EXPÉDITIONS

Les commandes sont réglées au comptant.

Nous pouvons livrer en toutes régions suivant 3 modalités :
-1 Livraison individuelle à domicile : pour les commandes importantes par camion complet.
-2 Livraison par camions groupages suivant un circuit établi en fonction des différents clients (participation aux frais de livraison).
-3 Expédition par transporteur en toutes régions (frais de port et d'emballage à la charge du client). Expéditions faites tous les jours ouvrables.

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PLANTES D'ORNEMENT, ROSIERS, FRUITIERS
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